Le Conseil d’administration de l’ÉTS a adopté le 2 octobre 2023 la Politique sur le libre accès aux publications scientifiques. L’ÉTS affirme ainsi sa détermination à contribuer de manière organique au mouvement de la science ouverte en faisant de son dépôt institutionnel, Espace ÉTS – Publications et contributions à la recherche , l’outil par défaut de diffusion de la recherche effectuée par sa communauté.
Pour se conformer à la politique, la chercheuse ou le chercheur devra :
- Transmettre au Service de la bibliothèque une copie électronique du manuscrit final accepté par les pairs pour qu’il soit déposé dans Espace ÉTS – Publications et rendu disponible au plus tard 12 mois après sa publication chez l’éditeur;
- Accorder à l’ÉTS une licence l’autorisant à télécharger, imprimer et diffuser la publication;
- Respecter les exigences de l’éditeur en matière de diffusion en libre accès et informer ces co-auteurs de la nécessité d’accorder à l’ÉTS une licence de diffusion.
La chercheuse ou le chercheur conserve toujours ses droits d’auteur. Elle ou il peut se désengager des obligations de la politique dans certaines situations.
La procédure de dépôt est détaillée à cette adresse : https://espace2.etsmtl.ca/formulairedepot.html
Le Service de la bibliothèque apportera son soutien aux chercheuses et chercheurs pour faciliter le respecter de la politique. En plus de garantir le bon fonctionnement du dépôt institutionnel et de procéder à la diffusion des publications dans Espace ÉTS – Publications, la bibliothèque peut aussi aider à déterminer quels éditeurs autorisent le dépôt en libre accès, conformément aux obligations de la politique de l’ÉTS et des organismes subventionnaires.
Avec cette politique, l’ÉTS s’arrime aux exigences sur le libre accès des bailleurs de fonds québécois et canadiens (FRQ, CRSNG, IRSC et CRSH) auxquelles les chercheuses et chercheurs de l’ÉTS qui reçoivent des fonds publics doivent également se conformer.
Rappelons que l’ÉTS appuie le mouvement de la science ouverte depuis plus d’une décennie à travers des initiatives structurantes telles que : la signature, en 2012, de la Déclaration de Berlin sur le Libre Accès à la Connaissance en Sciences exactes, Sciences de la vie, Sciences humaines et sociales ou encore l’inclusion dans son Plan d’action de développement durable 2020-2022 de l’objectif de se doter d’une politique de libre accès aux résultats de la recherche, tout comme l’objectif de son Plan stratégique de la recherche 2022-2027 de favoriser la science et l’innovation ouvertes notamment en encourageant une augmentation du taux de publications disponibles en libre accès.
Pour toutes questions sur cette nouvelle politique ou sur le libre accès général, veuillez nous écrire à espace@etsmtl.ca.
Sonia Seck et Marie Stewart
